13 septembre 2007

Services de santé des Forces canadiennes

BPR - Mary Chamberlain

Ordre du jour

Le colonel Patenaude, CEM, souhaite la bienvenue à tous les participants. Les membres des comités qui assistent à la réunion se présentent ensuite à tour de rôle. Le représentant de l’IPFPC participe par téléphone.

Le procès-verbal de la réunion du 24 avril 2007 est approuvé tel qu’il a été modifié à la réunion du 4 juin 2007.

Le procès-verbal de la réunion du 4 juin 2007 est approuvé tel qu’il a été modifié. L’IPFPC signale une correction à apporter à l’identité de son représentant. L’UEDN demande une modification du paragraphe 7 pour qu’il se lise comme suit : « Les DOAD sur le CRSP stipulaient que le coprésident du CRSP… (Comité conjoint de la santé et de la sécurité au travail) ». Il demande aussi la clarification suivante : « Les mêmes principes devraient s’appliquer aux comités conjoints de la santé et de la sécurité au travail. »

L’UEDN laisse entendre que l’on devrait afficher les procès-verbaux dès que les modifications y ont été apportées au lieu d’attendre qu’ils soient approuvés à la réunion suivante. Tous sont d’accord.

Le mandat du comité, tel qu’il a été modifié, est approuvé de nouveau.

Services essentiels. La VPE de l’UEDN signale que les propositions initiales ont été reçues, mais qu’elles ont été retournées à des fins d’examen et de mise au point. La deuxième série de propositions est maintenant prête, et l’UEDN en a demandé des copies papier accompagnées des organigrammes et des descriptions de travail connexes. La VPE de l’UEDN indique avoir été abasourdie par l’augmentation du nombre de postes proposés depuis la ronde de négociations précédente. Elle mentionne que l’UEDN se rend compte que les postes de contractuels sont maintenant considérés comme des postes de la fonction publique et que l’effectif des SSFC a augmenté, mais elle ajoute que les SSFC devront accepter le fait que les services seront perturbés s’il y a grève. La VPE réitère que l’UEDN ne causera pas intentionnellement d’effet négatif sur la mission et les opérations des FC. L’UEDN signale qu’étant donné le nombre de propositions présentées, il faudra du temps pour examiner ces propositions en détail, et ajoute que l’on espère que les négociations auront lieu pendant la semaine du 9 octobre. (Note de la secrétaire : Les sections locales sont invitées à nous transmettre leurs opinions, commentaires et préoccupations.)

Conférence des gestionnaires de clinique des SSFC. L’UEDN remercie le CEM pour l’invitation à participer à la conférence et à s’adresser aux gestionnaires de clinique. L’UEDN demande si l’on pourrait confirmer la date, car des conflits d’horaire commencent à émerger. On communiquera une réponse d’ici la fin de la semaine.

Rapport sur les griefs. Les statistiques sur les griefs seront présentées par simple échange de correspondance avec le procès-verbal.

Table ronde

La VPE de l’UEDN signale que les procès-verbaux des CRSP de tous les emplacements sont transmis au bureau national de l’UEDN à des fins d’examen. L’UEDN est donc au courant du fait que le CO 11 SSFC C a récemment été désigné comme un membre du forum du CRSP de la BFC de Shilo. La VPE de l’UEDN demande au CEM de s’engager à établir des CRSP des SSFC là où il est possible de le faire. Le CEM réitère que des CRSP devraient être établis dans les cliniques médicales et dentaires. Une discussion suit à ce sujet. L’UEDN renforce le droit du syndicat de nommer ses représentants. On décide que lorsque le nombre le permet, on pourrait former un comité pour la clinique médicale et la clinique dentaire, ou encore former un seul comité qui réunirait des ressources des deux cliniques. L’UEDN indique que ces comités seraient habituellement composés d’un ou deux représentants syndicaux d’un emplacement, ainsi que d’un nombre égal de représentants patronaux; il ne serait donc pas impossible de gérer un CRSP conjoint réunissant la clinique médicale et la clinique dentaire. On laisse toutefois entendre que les gestionnaires des sections locales et les représentants syndicaux devraient se consulter pour déterminer la structure des comités et le nombre de représentants nécessaires. On fait référence à la DOAD 5008-0 et on transmettra des renseignements supplémentaires aux gestionnaires de clinique concernés.

Le représentant de l’IPFPC soulève plusieurs questions concernant les groupes professionnels.

Prochaine réunion : le 15 novembre 2007

Solidairement,

Mary Chamberlain